Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ars Natura “ Notre Art pour votre jardin ”
ARS NATURA, SARL

Numéro de dépôt :
3810136
Date de dépôt :
28/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
28/02/2021
Ars Natura “ Notre Art pour votre jardin ” de ARS NATURA

Présentation de la marque Ars Natura “ Notre Art pour votre jardin ”

Déposée le 28 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARS NATURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Ars Natura “ Notre Art pour votre jardin ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARS NATURA domicilié(e) 41 chemin du garagai - 06130 - PLASCASSIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 711 618 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARS NATURA domicilié(e) 41 chemin du garagai - 06130 - PLASCASSIER - France.

La marque Ars Natura “ Notre Art pour votre jardin ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810136.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ars Natura “ Notre Art pour votre jardin ” est expirée depuis le 28 février 2021.

ARS NATURA a également déposé les autres marques suivantes : ARS natura


ARS NATURA, SARL - 41 chemin du garagai - 06130 - PLASCASSIER - France - SIREN 519711618


ARS NATURA - 41 chemin du garagai - 06130 - PLASCASSIER - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.